Mentions légales

Le site web est la propriété de DELL’ANIMA, société immatriculée au répertoire du registre du commerce et des sociétés de Dijon sous le numéro 899 054 084 dont le siège social est situé au 150 rue de la Pièce Léger, 21160 Marsannay-la-Côte.

Le site web www.dellanima.fr a été réalisé par Sevanova, l’agence de communication crossmedia : https://www.sevanova.com

Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web.

DELL’ANIMA fera ses meilleurs efforts pour rendre le site web accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité du fait d’éventuelles difficultés d’accès au à son site web.

Cookies

A son arrivée sur le site, l’utilisateur peut gérer ses préférences cookies grâce à un bandeau prévu à cet effet. Lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation (cookies nécessaires à la navigation).

Le cookie est l’équivalent d’un fichier texte de petite taille, stocké sur le terminal de l’internaute. Il permet pour les sites web de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités.

Votre navigateur internet vous permet d’accepter ou de rejeter les cookies ou de demander l’affichage d’un message vous demandant votre accord à chaque fois qu’un cookie est déposé sur votre terminal.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site web, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web, sont la propriété exclusive de DELL’ANIMA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site web par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de DELL’ANIMA, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont DELL’ANIMA est producteur.